Ordonnance du 21 Juillet 1845
Traitement des écrits ( art )
Louis-Philippe, Roi des Français,
A tous présents et à venir, Salut.
La Notre Ordonnance du 21 juillet 1845;
Sur le rapport de notre Ministre Secrétaire d'État à la Guerre,
Nous avons ordonné en Ordonnance ce qui suit :
Art. 1er
Je crée à Djemmâa Ghazaouat, sur le littoral la province d'Oran, subdivision de Tlemcen, une ville européenne qui prendra le nom de Nemours.
Art. 2
Une superficie de onze hectare soixante quinze ares est affectée à l'établissement de la ville et aux concessions à y faire pour les constructions particulières.
Art. 3
Cette ville sera établie conformément au plan d'alignement et de distribution qui sera ultérieurement arrêté par notre Ministre Secrétaire d'État de la Guerre.Art.4
Notre Ministre secrétaire d'État de la Guerre est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
Fait à Paris, le 24 Décembre 1846
Signé : Louis Philippe
Par le Roi
Le Pair de France, Ministre Secrétaire d'État de la Guerre
Signé : A. de St Yon (?)
Pour ampliation :
En l'absence du Sous Secrétaire d'État de la Guerre et par autorisation spéciale :
Le chef du bureau des lois et archives
(Nom du signataire ?) 
Louis Charles Philippe Raphaël d'Orléans, Duc de Nemours (1814-1896)
C'est en l'honneur de ce prince, deuxième fils de Louis-Philippe et de la reine Amélie, que le nom de Nemours fût donné à Djemâa-Ghazaouât, par une ordonnance royale signée à Paris le 24 décembre 1846 et promulguée le 15 février 1847.